Assemblées Générales

1.

Avis préalable à l'Assemblée Générale publié au BALO

PDF - (178 KB)

1b.

Avis de convocation à l’Assemblée Générale publié au BALO

PDF - (319 KB)

2.

Nombre total de droits de votes et nombre d'actions à la date de publication au BALO 

PDF - (133 KB)

3.

Brochure / Avis de convocation comprenant notamment :

• Exposé sommaire
• Ordre du jour
• Texte des résolution et exposé de leurs motifs
• Modalités de participation et de représentation à l'Assemblée Générale  

PDF - (4,1 MB)

4.

Rapport du Conseil d’Administration sur le texte des résolutions soumises à l’Assemblée Générale

PDF - (140 KB)

5.

Formulaire de vote

PDF - (681 KB)

6.

Statuts

PDF - (958 KB)

7.

Présentation des administrateurs faisant l'objet d'une résolution à l'Assemblée Générale

PDF - (303 KB)

8.

Sur les comptes annuels de l'exercice 2017
(cf. Document de référence) 

PDF - (2,4 MB)

9.

Sur les comptes consolidés de l'exercice 2017
(cf. Document de référence) 

PDF - (6,8 MB)

10.

Spécial sur les conventions et engagements réglementés
(cf. Document de référence) 

PDF - (213 KB)

11.

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion  (cf. Document de référence)

PDF - (274 KB)

12.

Comptes annuels, comptes consolidés, rapport sur la gestion du Groupe  Cf. Document de référence :
  

• Comptes Annuels : Chapitre 7 - Section 7.1 - Page 236
• Comptes Consolidés : Chapitre 6 - Section 6.2 - Page 173
• Rapport de gestion : Chapitre 4 - Page 121
• Tableau des affectations de résultats : Chapitre 7 - Section 7.2 - Page 265

PDF - (2,2 MB)

13.

Honoraires des Commissaires aux Comptes  (cf. Document de référence : Chapitre 6 - Section 6.3 - Page 226) 

PDF - (2,2 MB)

14.

Rapport sur le Gouvernement d’entreprise au titre de l’exercice 2017  incluant les éléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l'exercice 2017 à chaque dirigeant mandataire social de la Société et soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale (cf. Document de référence : Chapitre 2 - Page 29) 

PDF - (2,2 MB)

15.

Principes et critères de détermination, répartition et attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Directeur Général et au Président du Conseil d'Administration, au titre de l’exercice 2018  (cf. Document de référence : Chapitre 2 - Section 2.7 - Pages 79 et 80) 

PDF - (2,2 MB)

16.

Rapport annuel relatif à la politique et aux pratiques de rémunération du personnel identifié CRD IV  (cf. Document de référence : Chapitre 2 - Section 2.6 - Page 75) 

PDF - (2,2 MB)

17.

Informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion  (cf. Document de référence : Chapitre 3 - Page 83) 

PDF - (2,2 MB)

18.

Tableau récapitulatif des délégations de compétence en matière d’augmentation de capital  (cf. Document de référence : Chapitre 1 - Section 1.2.9 - Page 20) 

PDF - (2,2 MB)

19.

Dernier bilan social de l'entreprise

PDF - (1 141 KB)

20.

Attestation des Commissaires aux comptes sur les rémunérations

PDF - (133 KB)

1.

Avis préalable à l'Assemblée Générale publié au BALO

PDF - (289 KB)

1b.

Avis de convocation à l’Assemblée Générale publié au BALO

PDF - (155 KB)

2.

Nombre total de droits de votes et nombre d'actions à la date de publication au balo  (12/04/2017)

PDF - (26 KB)

3.

Brochure / Avis de convocation  comprenant notamment :

• Exposé sommaire
• Ordre du jour
• Texte des résolution et exposé de leurs motifs
• Modalités de participation et de représentation à l'Assemblée Générale  

PDF - (2,7 MB)

4.

Rapport du conseil d’administration sur le texte des résolutions soumises à l’assemblée

PDF - (246 KB)

5.

Formulaire de vote

PDF - (1,2 MB)

6.

Statuts

PDF - (135 KB)

7.

Rapport complémentaire du Conseil d'Administration relatif à l'augmentation du capital social

PDF - (39 KB)

8.

Présentation des administrateurs faisant l'objet d'une résolution à l'Assemblée

PDF - (303 KB)

9.

Sur les comptes annuels de l'exercice 2016
(cf. Document de référence) 

PDF - (2,6 MB)

10.

Sur les comptes consolidés de l'exercice 2016
(cf. Document de référence) 

PDF - (3,5 MB)

11.

Sur le rapport du président sur le contrôle interne
(cf. Document de référence) 

PDF - (532 KB)

12.

Spécial sur les conventions et engagements réglementés
(cf. Document de référence) 

PDF - (118 KB)

13.

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion

PDF - (221 KB)

14.

Rapports sur les résolutions financières

PDF - (2,8 MB)

15.

Comptes annuels, comptes consolidés, rapport sur la gestion du Groupe (Sections 6.2 à 6.4 du Document de Référence – pages 191 à 249 et Sections 7.1 à 7.3 du Document de Référence – pages 256 à 291, chapitre 4 p. 139 à 161)

PDF - (13,3 MB)

16.

Honoraires des Commissaires aux Comptes (Section 6 Note 9.7 du Document de Référence  - page 247)

PDF - (13,3 MB)

17.

Rapport du Président sur le contrôle interne (Section 2.1 du Document de Référence – page 32)

PDF - (13,3 MB)

18.

Principes et critères de détermination, répartition et attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables à M. Yves Perrier, Directeur Général, au titre de l’exercice 2017  (Section 2.7 du Document de Référence – pages 92 à 95)

PDF - (13,3MB)

19.

Rapport annuel relatif à la politique et aux pratiques de rémunération du personnel identifié CRD IV (Section 2.6 du Document de Référence – pages 87 à 91)

PDF - (13,3MB)

20.

Informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion (Section 3.6 du Document de Référence – page 135)

PDF - (13,3MB)

21.

Tableau récapitulatif des délégations de compétence en matière d’augmentation de capital  (section 1.2.9 du Document de Référence - pages 19 à 21)

PDF - (13,3MB)

22.

Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président sur le contrôle interne (section 2.2 du Document de Référence - page 55)

PDF - (13,3MB)

23.

Dernier bilan social de l'entreprise

PDF - (1,2MB)

1.

AVIS DE RÉUNION PRÉALABLE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE PUBLIÉ AU BALO

PDF - (168 kb)

2.

Avis de convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire publié au BALO

Disponible prochainement

3.

Nombre total de droits de vote et nombre d’actions à la date de publication au BALO (26/12/2016)

PDF - (26 kb)

4.

Rapport du Conseil d’administration sur les projets de résolutions en vue de l’Assemblée générale extraordinaire

PDF - (192 kb)

5.

Brochure / Avis de convocation comprenant notamment :

• Exposé sommaire
• Ordre du jour
• Texte des résolution et exposé de leurs motifs
• Modalités de participation et de représentation à l'Assemblée Générale  

PDF - (2,2 Mb)

6.

Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution relative à l’augmentation de capital réservée aux salariés

PDF - (518 kb)

6 bis.

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec maintien du droit préférentiel de souscription  

7.

Liste des administrateurs comportant leurs fonctions et mandats 

PDF - (296 kb)

8.

Exposé sommaire de la situation de la société pendant l’exercice écoulé

PDF - (234 kb)

9.

Formulaire de vote

PDF - (690 kb)

10.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015   (intégrant les comptes sociaux et consolidés 2015)

PDF - (6,3 Mb)

11.

Le montant global certifié exact par les commissaires aux comptes des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées sur l’exercice 2015

PDF - (173 kb)

1.

Avis préalable à l'Assemblée Générale publié au BALO

Avis convocation à l'assemblée générale publié au BALO

PDF - (172 kb)

PDF - (109 kb)

2.

Nombre total de droits de votes et nombre d'actions à la date de publication au BALO (04/04/2016)

PDF - (26 kb)

3.

Brochure / Avis de convocation comprenant notamment :

• Exposé sommaire
• Ordre du jour
• Texte des résolution et exposé de leurs motifs
• Modalités de participation et de représentation à l'Assemblée Générale  

PDF - (2,15 Mb)

4.

Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée  

PDF - (166 Kb)

5.

Formulaire de vote

PDF - (1,3 Mb)

6.

Statuts

PDF - (135 kb)

7.

Rapport complémentaire du Conseil d'Administration relatif à l'augmentation de capital social dans le cadre de l'offre réservée aux salariés

PDF - (29 kb)

8.

sur les comptes annuels de l'exercice 2015
(cf. Document de référence)

PDF - (1,17 Mb)

9.

sur les comptes consolidés de l'exercice 2015
(cf. Document de référence)

PDF - (1,02 Mb)

10.

sur le rapport du Président sur le contrôle interne
(cf. Document de référence)

PDF - (513 kb)

11.

sur les conventions et engagements réglementés
(cf. Document de référence)

PDF - (370 kb)

12.

Rapport de l'organisme Tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion

PDF - (342 kb)

13.

  Rapport complémentaire sur l'augmentation de capital réservée aux salariés

PDF - (204 kb)

14.

Honoraires des Commissaires aux Comptes (section 8.4 du Document de Référence - page 287)

PDF - (6,16 Mb)

15.

Rapport du Président sur le contrôle interne (section 2.1 du Document de Référence - page 30)

PDF - (6,16 Mb)

16.

Informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion
 (section 3.1 à 3.6 du Document de Référence - pages 92 à 123)

PDF - (6,16 Mb)

17.

Tableau récapitulatif des délégations de compétence en matière d'augmentation de capital (section 1.2.10 du Document de Référence - pages 19 et 20)

PDF - (6,16 Mb)

18.

Rapport des Commissaires aux Comptes sur le Rapport du Président sur le contrôle interne

PDF - (513 kb)

19.

Attestation du montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées

PDF - (173 kb)

20

Dernier bilan social de l’entreprise accompagné de l’avis du comité d’entreprise

PDF - (1,91 Mb)